1. Éditeur du site

Le présent site internet, ainsi que les pages de présentation et les applications SaaS qui y sont rattachées (ci-après "le Site"), est édité par :

Dénomination : Alexis BRANDT, Entrepreneur Individuel (EI).
Nom commercial : Codecoder
Siège social : 4 rue du Temple, 67720 Hoerdt
SIRET : 94819469100010
Code APE : 6202A – Conseil en systèmes et logiciels informatiques (modification en cours d'enregistrement auprès du greffe)
TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts.
Email de contact : contact@codecoder.dev
Directeur de la publication : Alexis BRANDT

2. Hébergement

Hébergement du Site Vitrine (Frontend) :

Hébergeur : OVH SAS
Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

Infrastructure des Services SaaS & Données :
Les bases de données et services d'authentification sont auto-hébergés sur VPS OVH SAS (Gravelines, France) via une instance Supabase self-hosted. Les emails transactionnels sont gérés par Brevo (France/UE).
Voir la Politique de Confidentialité pour les détails techniques complets.

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, code source des solutions SaaS) est la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de l'éditeur.

4. Médiation de la consommation (Clients Particuliers)

Si vous n'êtes pas parvenu à résoudre votre litige après nous avoir adressé une réclamation écrite (courrier ou courriel), datée, rappelant les circonstances qui ont donné lieu au différend et ce que vous réclamez, vous pourrez saisir le médiateur de la consommation désigné ci-dessous, si vous avez reçu une réponse écrite négative de notre part ou pas de réponse deux mois après l'envoi de votre réclamation.

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, notre entreprise a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : MEDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV.

En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : https://www.medconsodev.eu ou par voie postale en écrivant à :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT / MED CONSO DEV
Centre d'Affaires Stéphanois SAS
Immeuble l'Horizon – Esplanade de France
3, rue J. Constant Milleret
42000 SAINT-ÉTIENNE

5. Responsabilité et Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet (partenaires, ressources de formation gratuites, outils tiers) donnés à titre purement informatif. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité, leur véracité ou leurs pratiques en matière de données personnelles. L'accès et l'utilisation de ces sites tiers se font sous la seule et entière responsabilité de l'utilisateur.